Faites un don de valeurs mobilières
Il est très simple de faire un don de valeurs mobilières, de fonds communs de placement ou d’actions.
Faites un don de valeurs mobilières
Un don de valeurs mobilières – y compris des actions, des obligations ou des fonds communs de placement – peut être une occasion avantageuse sur le plan fiscal de transformer un actif en retombées immédiates pour les soins à L’Hôpital de Moncton.
Lorsque vous transférez des valeurs mobilières directement à L’Hôpital de Moncton, plutôt que de les vendre et de faire don du produit de la vente, vous éliminez les impôts sur les gains en capital que vous auriez eu à payer. Vous recevrez par ailleurs un crédit d’impôt correspondant à la valeur totale des valeurs mobilières.
Les titres cotés en bourse comprennent les actions, les obligations, les fonds communs de placement et les fonds distincts. Lorsque vous vendez ou transférez des titres, 50 % du gain est imposable, à une exception près : dans le cas d’un don de titres admissibles à un organisme de bienfaisance enregistré comme la Fondation des Amis de L’Hôpital de Moncton, il n’y a pas d’impôt sur les gains en capital.
En tant que donateur, vous trouverez beaucoup plus avantageux de faire don de vos titres à la Fondation des Amis plutôt que de les vendre et de faire don du produit de la vente. L’illustration ci-dessous compare ces deux gestes, en supposant un taux d’imposition fédéral et provincial combiné de 40 % et un crédit d’impôt pour dons de bienfaisance de 47 %.
Vente des titres et don en espèces
Don de titres
Valeur marchande
Prix de base
Gain en capital
Partie imposable du gain à 50 %
Impôt à payer sur le gain à 40 %
Coût du don et épargne fiscale
Montant du don
Moins : Crédit d’impôt pour dons de bienfaisance (47 % de 10 000 $)
Plus : Impôt à payer sur le gain
Coût net du don
Épargne fiscale nette
10,000 $
5,000 $
5,000 $
2,500 $
1,000 $
10,000 $
4,700 $
5,300 $
1,000 $
6,300 $
3,700 $
10,000 $
5,000 $
5,000 $
–
–
10,000 $
4,700 $
5,300 $
–
5,300 $
4,700 $
Et, n’oubliez pas, plus vos titres se sont appréciés, plus l’avantage fiscal est important!
Pour en savoir davantage, communiquez avec Aaron.McLean@FriendsFoundation.ca.
Chaque don compte
Vos dons contribuent à alimenter l’innovation, à fournir une technologie révolutionnaire et à soutenir des soins qui changent la vie à L’Hôpital de Moncton.